Structure tarifaire
Modèles de coûts

Modèles de coûts

L’évaluation d’une prestation médicale repose sur un barème de coûts par minute. On distingue pour chacune des positions un barème pour la prestation médicale (PM) et un autre pour la prestation d’infrastructure et de personnel (PIP). Le TARDOC se fonde actuellement sur les 3 modèles de coûts suivants : prestation médicale PM, KOREG et INFRA.

Pour calculer les points tarifaires correspondant à la position de chaque prestation, ces trois modèles de coûts sont pris en compte comme suit :

  • Le modèle de coûts Prestation médicale (PM) permet de calculer le barème de coûts de la prestation médicale.
  • Le modèle de coûts KOREG permet de calculer le barème de coûts de la prestation d’infrastructure et de personnel (PIP) des unités fonctionnelles respectivement des prestations effectuées de façon ambulatoire dans les cabinets médicaux
  • Le modèle de coûts INFRA permet de calculer le barème de coûts de la prestation d’infrastructure et de personnel (PIP) des unités fonctionnelles respectivement des prestations effectuées de façon ambulatoire en milieu hospitalier

Tous les modèles présentés permettent de calculer un barème de coûts par minute. Ces barèmes de coûts par minute sont ensuite multipliés par le minutage pris en compte pour la prestation dans le cadre de la prestation au sens restreint et par la durée d’occupation du local (PIP). Pour une prestation au temps facturée par période d’une minute, le point tarifaire est obtenu en multipliant par un le barème de coûts. Pour les prestations à l’acte, le barème de coûts est multiplié par le nombre de minutes requises pour fournir la prestation (prestation au sens restreint et occupation du local).

Modèle de coûts Prestation médicale (PM)

Le modèle utilisé pour calculer la prestation médicale est le plus simple des trois. Il repose sur le revenu de référence, le temps de travail annuel et le rapport entre temps de travail direct et indirect du médecin qui a un impact sur le tarif (anciennement productivité) dans l’unité fonctionnelle concernée.

Revenu de référence

Le revenu de référence se calcule sur la base du salaire brut d’un médecin hospitalier (chef de clinique, médecin adjoint, médecin-chef) plus la part des cotisations sociales (principe de l’opportunité au sens restreint).

Temps de travail annuel

Le temps de travail annuel est de 208,7 jours. Le temps de travail journalier est fixé actuellement à 9,2 heures. Cela correspond à un temps de travail annuel de 1920 heures ou 115°202 minutes.

Indice d’efficacité tarifaire

L’indice d’efficacité tarifaire sert à compenser le temps sans impact tarifaire, c’est-à-dire le temps qui ne peut pas être facturé, que le médecin passe dans le cadre de ses activités prises en compte dans le tarif (temps de travail annuel). Sur le plan tarifaire, la structure tarifaire révisée reproduit l’indice d’efficacité tarifaire par unité fonctionnelle afin de tenir compte des différents niveaux de complexité de la fourniture des prestations et de son organisation.

Les activités qui font l’objet de positions tarifaires spécifiques sont désignées comme directement facturables.

Les activités qui ne font pas l’objet de positions tarifaires spécifiques (p.ex. réunions d’équipe) sont désignées comme indirectement facturables.

Modèle de coûts KOREG

Le modèle de coûts KOREG a été développé pour la tarification des prestations (plus exactement pour les barèmes de coûts des unités fonctionnelles) des cabinets médicaux sur la base de données de comptabilité de plus de 3000 cabinets (étude permanente des coûts des cabinets médicaux (Ro-Ko), Caisse des médecins) avec environ 18’500 questionnaires. La structure tarifaire présentée se fonde sur des données moyennes des années 2017 à 2019.

Les chiffres obtenus de manière empirique ont ensuite été ventilés sur les différentes unités fonctionnelles d’un cabinet médical (p. ex. salle de consultation, salle d’examen et de traitement, radiologie).

Les coûts totaux obtenus par unité fonctionnelle ont ensuite été divisés par le temps d’exploitation calculé de manière empirique avec les données de facturation. Le résultat de cette opération donne un barème de coûts pour les unités fonctionnelles KOREG par minute.

KOREG est un modèle alimenté par les données des cabinets médicaux et conçu pour tenir compte chaque année de l’évaluation la plus actuelle des coûts.

Modèle de coûts INFRA

Pour ce modèle, à l’inverse de l’approche empirique du modèle de coûts KOREG, c’est une méthode normative, analytique et déductive qui prime.

Cette méthode analytique et déductive part du principe que les paramètres d’une unité fonctionnelle peuvent être déterminés de manière normative par des experts qualifiés. Ces paramètres sont déterminés en accordant une attention particulière à l’économicité et à la définition théorique de l’unité fonctionnelle. Cette méthode met l’accent sur le principe d’économicité et sur l’état théorique à atteindre avec optimisation en termes d’organisation, d’utilisation, de personnel, de locaux et d’équipement.

La question que doivent se poser les experts afin de déterminer les paramètres n’est donc pas qu’est-ce que j’ai ? Cette question à connotation empirique a tendance à déboucher sur le principe de la prise en charge des coûts et du maintien des structures. La vraie question à se poser est donc : De combien et de quoi ai-je besoin si je veux déterminer les paramètres en tenant compte des prémisses suivantes de l’économicité ?

Les prémisses de l’économicité sont

  • pleine utilisation,
  • en règle générale, procédures séquentielles de l’occupation du local sans temps mort pendant le temps d’utilisation et de très courts temps de changement entre deux consultations ou prestations,
  • dans la mesure du possible, organisation ou occupation du local interdisciplinaire,
  • emploi du temps intelligent et grande discipline de tous les acteurs,
  • définition de standards de dotation théoriques en personnel en fonction du nombre et de la catégorie professionnelle pendant le temps d’utilisation d’une unité fonctionnelle,
  • standards corrects de superficie des locaux,
  • processus efficaces et équipement médicotechnique moderne et performant.

Dans le modèle de coûts INFRA, l’accent est mis sur les postes comptables du domaine hospitalier (utilisation des immobilisations, frais de personnel, autres charges d’exploitation et répartition (SUK)). Ces coûts sont additionnés et divisés par la durée d’exploitation de l’unité fonctionnelle.


Dernière mise à jour le 30.04.2024

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